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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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REINE BRUNEHAUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE BRUNEHAUT
LES FROMAGERS DE THIERACHE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1198432
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2012
REINE BRUNEHAUT de LES FROMAGERS DE THIERACHE

Présentation de la marque REINE BRUNEHAUT

Déposée le 7 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE BRUNEHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2212973) - 02170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2212973) - 78220 - France.

La marque REINE BRUNEHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REINE BRUNEHAUT est expirée depuis le 7 janvier 2012.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative) , LION DES FLANDRES


LES FROMAGERS DE THIERACHE société par actions simplifiée - 28, rue de la Croix,02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2212973) - 02170 - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2212973) - 78220 - France


Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Renouvellement sans limitation n°2000173 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2212973 - Publication au BOPI 2002-01-07

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64840 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription le 3 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152405 - Publication au BOPI 1992-12-03

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48093 - Publication au BOPI 1990-09-25

Fromages.